Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

09/09/2014

Nom(s) usuel(s) :

Décharge

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Commune de Brussey / SICTOM de Gray (syndicat de collecte)

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
70102-1	CG70

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70102

Commune principale :

BRUSSEY (70102)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	863,178	863,178	912,879
Y (m)	2,261,520	2,261,519	6,692,759
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
BRUSSEY	01/01/2014			ZB	128

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1981

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111	01/01/1981	?	1er groupe	CG70	+ Encombrants
2	Décharge de déchets verts	E38.43Z	01/01/1111	01/01/1981	?	3ième groupe	CG70	+ Gravats
3	Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)	E38.44Z	01/01/1111	01/01/1981	?	1er groupe	CG70

Commentaire(s) :

Longeur = 60 m; Largeur = 15 m; Hauteur = 3 m; Volume calculé = 2700 m3;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Recouvrement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	500	Riv. "L'Ognon"

Commentaire(s) :

Zone hydrogéologique très sensible

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Conseil Général 70

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7002891