Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

30/01/2017

Nom(s) usuel(s) :

Projet de circuit automobile

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Sté Circuit 2000 SA

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Lieu-dit La Queue au Loup

Code INSEE :

70332

Commune principale :

MARAST (70332)

Zone Lambert initiale :

Lambert 93

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	954,232	904,292	954,232
Y (m)	6,723,861	2,293,000	6,723,861
Préc.XY	Mètre

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
70349	MOIMAY

Commentaire(s) :

Code Postal : 70 110

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
BELPERIN Christian	26/01/2017	Personne physique	Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
MARAST	26/01/2017	1/2500		ZA	11
MOIMAY	26/01/2017	1/2500		ZB	10

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1988

Date de fin d'activité : (*)

31/12/1992

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Services auxiliaires des transports	H52.2	01/01/1988	31/12/1992		3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	QUENEA ENERGIES RENOUVELABLES	Projet non abouti.

Commentaire(s) :

Ce terrain a été concerné par un projet de circuit automobile : affouillements des terrains et exhaussement de terres puis abandon du projet sans remise en état.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Projet d'installation d'un parc photovoltaïque suite à obtention d'un arrêté de permis de construire en 2016.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
BELPERIN Christian	Personne physique	Propriétaire

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :

Oui

Requalification paysagère connue ? :

Non

Sélection des sites	Test de sélection des sites	Date de première étude connue (*)	Nature de la décision
Depuis 2008, diagnostic du site :	Rapport d'analyse de sol - diagnostic de fertilité de TERREST INGENIERIE (dossier TNA.15.0013) du 21/05/2015.

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

mail QUENEA du 26/01/2017 : Rapport d'analyse de sol - diagnostic de fertilité de TERREST INGENIERIE (dossier TNA.15.0013) du 21/05/2015.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7003576