FRC9000374

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de savons et lessives
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FOURNIER François
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 900107; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/06/2014

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 14 rue Dr Fréry (du)
Code INSEE :	90032
Commune principale :	DANJOUTIN (90032)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 939,980 939,980 989,958 Y (m) 2,300,800 2,300,799 6,731,345
Altitude (m) :	355
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BELFORT 444 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/25000 1995 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.FOURNIER François Personne physique M.STELLIN Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Danjoutin 01/01/1984 1/1000 AE 114
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles G45 01/01/1111 1er groupe 2 Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums C20.4 01/01/1872 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE 1B ; Classe 3 Surface 250 m2
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Yvan BEOL 01/01/1111 Fernand MANN 01/01/1872 01/01/1888 François FOURNIER 01/01/1888 01/01/1111
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fabrique de savons et lessives; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C.) : Fabrique de savons et lessives; AUTRES COMMENTAIRES : Sté reprise par BOCAT et Cie en 1940, fermée en 1949;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UE
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	commerce atelier
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	magasin atelier de matériel de jardin, bâtiment en ruine, jardin. D'après le Maire, cette entreprise aurait succédé à celle de Mann Fernand et serait à la même adresse. Les locaux auraient brûlé en partie.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BEOL Yvan Entreprise privée ou son représentant Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 80 La Savoureuse
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluvions de La Savoureuse
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	092a
Nom du système aquifère :	JURA SEPTENTRIONAL / NORD LOMONT

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 5M41; SOURCE : Archives Départementales 90;
Autre(s) source(s) :	rapport R39189FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.