FRC9000432

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie-ébénisterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Cossettini
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/09/2014
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 19/02/2014
Commentaire :	N° dossier région FRC : 900175;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/06/2014

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 88 bis rue Général de Gaulle (du)
Localisation :	Coordonnées longitude/latitude extraites lors de la validation de terrain : N 47,63477; E 6,82987
Code INSEE :	90039
Commune principale :	ESSERT (90039)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 937,489 937,489 987,484 Y (m) 2,302,455 2,302,454 6,733,020 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LURE 443 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1952 Oui AD90_29W459
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site, d'après plan,

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COSSETTINI A.
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Essert 01/01/2013 Contour hors parcellaire AH 71 Essert 01/01/2013 Contour hors parcellaire AH 228 Essert 01/01/2013 Contour hors parcellaire AH 645
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1952
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/01/1952 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD90_29W459 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COSSETTINI
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Menuiserie, ébénisterie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Menuiserie, ébénisterie; Surface (m2) notée dans dossier : 100

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	Actuellement ne subsiste qu'un petit garage sur la parcelle.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = AD90_29W459; SOURCE : Archives Départementales 90;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.