FRC9000467

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Usine de serrurerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Désiré Zeller
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 19/12/2013
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée IA90000030 Base Mérimée
Commentaire :	N° dossier région FRC : 900431; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 26 rue Grande
Code INSEE :	90052
Commune principale :	GIROMAGNY (90052)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 936,431 936,431 986,530 Y (m) 2,314,373 2,314,372 6,744,938 Préc.XY Décamètre
Altitude (m) :	480
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GIROMAGNY 411 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/25000 1994 Ne sais pas Plan de situation 1/200 1920 Oui AD90_1392W18 Plan de masse 1/500 1920 Oui AD90_1392W18
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site, d'après plan et adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Giromagny 01/01/2012 AP 194 Giromagny 01/01/1984 1/1000 AP 64
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	10/11/1920
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1968
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 10/11/1920 01/01/1968 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD90_29W465, AD90_1392W18, Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ZELLER Désiré 10/11/1920 01/10/1925 ZELLER René 16/09/1948 01/01/1964 ZELLER Denis 01/01/1964
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Serrurerie.;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UA
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation+friche
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur CATALANO Pierre Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	04118X0038
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) 50 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 ZPPAUP (zone de protection, patrimoine, architecture, urbanisme et paysage) 500 Cours d'eau 125 La Savoureuse
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluvions anciennes
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	322
Nom du système aquifère :	SAVOUREUSE
Commentaire(s) :	codes géologiques : Gy, r

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = AD90_29W465, AD90_1392W18 ; SOURCE : Archives Départementales 90; Ouvrage "Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort"
Autre(s) source(s) :	rapport R39189FRC

12 - Synthèse historique

Historique :

En 1920, Désiré Zeller fait construire contre sa maison une petite usine de découpage de tôle pour pièces destinées à l'industrie textile. Très rapidement, la production s'oriente vers la serrurerie (emboutissage, découpage et montage des serrures). En 1927, l'entreprise Zeller rejoint l'Association de Fabricants d'Articles de Quincaillerie (AFAQ), chargée de coordonner l'écoulement des produits de divers établissements. Faute d'avoir su normaliser sa production, la serrurerie est contrainte de fermer ses portes en 1968. La plupart des machines de production sont encore en place.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.