Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Fonderie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S.A.R.L. CANDA, anc. Berbette, anc. Behra

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	08/01/2014

Commentaire :

N° dossier région FRC : 900419; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
27		avenue	Charles de Gaulle

Code INSEE :

90088

Commune principale :

ROUGEGOUTTE (90088)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	937,526	937,526	987,617
Y (m)	2,313,544	2,313,543	6,744,100
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

465

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
THANN	412	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse	1/200	1925	Oui	AD90_1392W21
Plan de situation	1/25000	1994	Ne sais pas

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après adresse

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
CANDA		Entreprise privée ou son représentant	Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Rougegoutte	01/01/1983	1/1000		AH	2
Rougegoutte	01/01/1983	1/1000		AH	1

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Date de première activité : (*)

01/01/1890

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1970

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fonderie d'autres métaux non ferreux	C24.54Z	01/01/1890	01/01/1970		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD90_1352W21, AD90_53J370	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D
2	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	15/06/1951	01/01/1970	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD90_1352W21, AD90_53J370	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
André ROUSSEL	01/01/1111
BEHRA	01/01/1890
CANDA Jules	27/10/1925	01/01/1936
Veuve CANDA Jules	01/01/1936	31/12/1946
S.A.R.L. CANDA	31/12/1946	01/01/1970
BERBETTE J-B		27/10/1925

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fonderie; AUTRES COMMENTAIRES : Disponible en 1972; Création de la fonderie en 1890

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface bâtie :	1,700 (en m2)
Code POS :	UA
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	dépôt
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Les 3/4 du bâtiment sont en friche.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
ROUSSEL André	Entreprise privée ou son représentant	Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

04118X0038

Distance captage AEP :

1,500

Position AEP :

En amont

Périmètre de protection :

non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
P.N.R.: Parc naturel régional	0	Ballon d'Alsace
Cours d'eau	400	La Savoureuse

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

alluviale

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

322

Nom du système aquifère :

SAVOUREUSE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = AD90_1352W21, AD90_53J370 ; SOURCE : Archives Départementales 90; Ouvrage "Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort"
Autre(s) source(s) :	rapport R39189FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC9000556