Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

18/02/2014

Nom(s) usuel(s) :

Garage, anc. confection, anc. Choucrouterie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Deblain, anc. Coopérative de Chèvremont, anc. Pandeleur, anc. Christ

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	12/06/2014	Oui	03/09/2014

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
30		rue	Texas (du)

Code INSEE :

90026

Commune principale :

CHEVREMONT (90026)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	943,813	943,813	993,800
Y (m)	2,302,185	2,302,184	6,732,696
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Chèvremont	01/01/2014		Parcellaire parfait actuel	ZE	213
Chèvremont	01/01/2014		Parcellaire parfait actuel	C	84

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1912

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Transformation et conservation de fruits et légumes (y compris jus de fruits et de légumes : Voir aussi C11)	C10.3	01/01/1912	01/01/1970	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort
2	Fabrication d'articles textiles	C13.40Z	01/01/1970	01/01/1980	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort
3	Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)	G45.20	01/01/1980		2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CHRIST	01/01/1912	01/01/1941
PANDELEUR Emile	01/01/1941
Société coopérative de Chèvremont	01/01/1953	01/01/1966
Société Deblain	01/01/1970	01/01/1980
PANDELEUR Robert		01/01/1953

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Ouvrage "Patrimoine Industriel du Territoire-de-Belfort"

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC9001454