Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

HNO2705298

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : HNO
Date de création de la fiche : (*) 04/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
AMELIN (ETS)
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : Nonencourt 2015 Ouest
Code INSEE : 27438
Commune principale : NONANCOURT (27438)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 515,775 515,730 567,037
Y (m) 120,350 2,420,554 6,854,613
Altitude (m) : 146
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
DREUX 216 2

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 27/06/1959 Déclaration 1er groupe fabrique de jouets - 3° classe
 
Commentaire(s) : Ateliers de fabrication d'objets en matières plastiques : fabrique de jouets - Construction bâtiment industriel

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 216-2-2005
Distance captage AEP : 2,000
Position AEP : En aval
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère : 036i
Nom du système aquifère : BASSIN DE L'EURE / BASSIN DE L'AVRE
Commentaire(s) : alluvions modernes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD27/18W250
Autre(s) source(s) : retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique : R : 27/6/1959

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.