Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

04/12/1997

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
FAYEL ADOLPHE

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Grossoeuvre 2014 Ouest

Code INSEE :

27438

Commune principale :

NONANCOURT (27438)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	514,150	514,104	565,418
Y (m)	121,080	2,421,283	6,855,355

Altitude (m) :

146

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ST-ANDRE-DE-L'EURE	180	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
Plan parcellaire	1/2500	1897	Oui
Plan installation	1/200	1897	Oui
Plan abords	1/2500	1897	Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1899

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	05/01/1899		Autorisation	1er groupe			dépôt d'engrais - matières fécales : 100 kgs - acide sulfurique

Commentaire(s) :

Entrepreneur de vidanges à Nonancourt (200 habitants en 1899)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Les ordures ont été retirées.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	216-2-2005
Distance captage AEP :	3,500
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	036i
Nom du système aquifère :	BASSIN DE L'EURE / BASSIN DE L'AVRE
Commentaire(s) :	résidus à silex 8 à 12 m

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/5M227
Autre(s) source(s) :	retour mairie visite de terrain 08/98

12 - Synthèse historique

Historique :

AP : 5/1/1899

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO2705306