HNO2705407

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	27/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOURTH (COMMUNE DE)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue lieu dit chemin de l'aigle 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Depot d'ordures menagères et matériaux.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Bourth 1915 Ouest
Code INSEE :	27108
Commune principale :	BOURTH (27108)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 486,720 486,660 537,983 Y (m) 119,820 2,420,002 6,854,303
Altitude (m) :	185
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VERNEUIL 215 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan 1/1000 1968 Ne sais pas
Commentaire(s) :	décharge située le long de la ligne SNCF Paris-Granville

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 131 AB
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/02/1968
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 05/02/1968 01/01/1983 1er groupe date d'autorisation 2 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1983 01/01/1998 3ième groupe
Commentaire(s) :	dépôt de déchets verts, ancien dépôt d'immondices

6 - Utilisations et projets

Code POS :	NC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	215-1-1
Distance captage AEP :	800
Position AEP :	En aval
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035b
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE L'ITON RIVE GAUCHE AMONT
Commentaire(s) :	Indications sur puits AEP du Souchet X = 487,02 Y=120,27 2+19 8 Prof.55,25 m ndications sur puits AEP du Souchet X = 486,25 Y=119,05 2+2,08 Prof.62,90 m alluvions anciennes (pléistocène moyen)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W67
Autre(s) source(s) :	retour mairie visite de terrain 08/98

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.