HNO2705417

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	28/11/1997
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHENNEBRUN (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Bourth 1915 Ouest
Code INSEE :	27155
Commune principale :	CHENNEBRUN (27155)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 485,125 485,073 536,314 Y (m) 109,900 2,410,076 6,844,397
Altitude (m) :	198
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VERNEUIL 215 5

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GIROULT-DES-BROSSES J.M. 01/01/1111 Personne physique
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/11/1947
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1983
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe tessons de bouteilles, vaisselle, article de ménage, et " rien d'autre"
Commentaire(s) :	Dépôt d'ordures, ancienne carrière

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	recouvert de terre végétale
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	reboisement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	036i
Nom du système aquifère :	BASSIN DE L'EURE / BASSIN DE L'AVRE
Commentaire(s) :	colluvions de bas versant. carrière à côté du site (d'après atlas hydro)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W89
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

Depot d'ordures. Fonctionne sans autorisation. La mairie considère qu'il n'y a pas lieu de classer le depot (tessons de bouteilles, vaisselle, article de menage, et " rien d'autre").

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.