HNO2705539

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	10/12/1997
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt d'ordures
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SEBECOURT (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Beaumont le Roger 1913 Ouest
Code INSEE :	27618
Commune principale :	SEBECOURT (27618)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 491,575 491,500 543,000 Y (m) 141,575 2,441,774 6,876,020
Altitude (m) :	164
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEAUMONT-LE-ROGER 149 6

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	Depot d'ordures non autorisé

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	179-3-5-18
Distance captage AEP :	3,900
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035c
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE CONCHES
Commentaire(s) :	biefs et limons à silex sur résidus à silex 20 à 25 m. incertitude sur le fait que l'AEP soit en aval du site.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/1033W45
Autre(s) source(s) :	retour mairie visite de terrain 08/98

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.