HNO2705682

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	18/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CIPEL (Cie Industrielle des Piles ELectriques)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 92 Levallois-Perret 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Gisors 2112 Est
Code INSEE :	27284
Commune principale :	GISORS (27284)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 559,725 559,686 611,434 559,877 Y (m) 176,700 2,476,966 6,910,621 2,476,759 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	60
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GISORS 125 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan 1/500 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SAFT (Sté d'Accumulateurs Fixes et de Traction) 01/01/1111
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	SAFT : 156, avenue de Metz 93200 Romainville (16.1.49.15.36.00)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1986
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 01/01/1111 3ième groupe 2 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 01/01/1111 01/01/1988 1er groupe 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 01/01/1988 1er groupe gaz combustible liquéfié 7500kg, butane 100m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CIPEL 01/01/1111 01/01/1986
Commentaire(s) :	fabrication de piles électriques, ancienne fabrique de tuiles

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	4.858 (en ha)
Surface bâtie :	5,000 (en m2)
Code POS :	Uda, UZ
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Une proposition de rachat de cette parcelle a été faite à Gisors qui a donné un accord de principe sous réserve d'une étude de pollution du site. Présence sur le site de plusieurs sacs d'amiante laissés à l'abandon dans un des greniers

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	125-4-59 f
Distance captage AEP :	700
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	011a
Nom du système aquifère :	THELLE (a)
Commentaire(s) :	Présence sur le site de plusieurs sacs d'amiante laissés à l'abandon dans un grenier. alluvions de versant indifférenciés

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W173
Autre(s) source(s) :	retour mairie "Recensement des friches industrielles", EPBS, 1996

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.