HNO2706009

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	01/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOIS ARNAULT (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	La Neuve Lyre 1914 Ouest
Code INSEE :	27069
Commune principale :	BOIS-ARNAULT (27069)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 483,870 483,804 535,174 Y (m) 125,340 2,425,523 6,859,843
Altitude (m) :	196
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRETEUIL-SUR-ITON 179 5

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1977
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1977 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE BOIS ARNAULT 01/01/1111 01/01/1977
Commentaire(s) :	Dépôt d'ordures

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	dépôt remblayé
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	034
Nom du système aquifère :	LIEUVIN-OUCHE
Commentaire(s) :	Dépôt d'ordures de toute nature interdit depuis 01/01/1977 le long du CV 43 biefs et limons à silex

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W53
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.