HNO2706079

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	05/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LEDUC GUY
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	La Neuve Lyre 1914 Ouest
Code INSEE :	27431
Commune principale :	LA NEUVE-LYRE (27431)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 483,495 483,420 534,875 Y (m) 135,550 2,435,739 6,870,055
Altitude (m) :	160
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRETEUIL-SUR-ITON 179 1
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 27427 NEAUFLES-AUVERGNY
Commentaire(s) :	Commune de Neaufles-Auvergny : hameau de Chagny

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 1er groupe Ferrailles et voitures
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LEDUC GUY 01/01/1111
Commentaire(s) :	Dépôt de ferrailles et voitures

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	179-1-1
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	034
Nom du système aquifère :	LIEUVIN-OUCHE
Commentaire(s) :	argile à silex 16 à 18 m. existence de traçages, zone karstique. 2ème AEP à 5800 m en aval : 149-5-2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/1033W45
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

15/10/1973 : AP mise en demeure de supprimer 26/03/1975 : Poursuites pénales par préfet 27/04/1975 : Procès verbal gendarmerie Rugles

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.