HNO2706385

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	18/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRANGER GUY (CHANTIER)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Grossoeuvre 2014 Ouest
Code INSEE :	27256
Commune principale :	LA FORET-DU-PARC (27256)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 519,715 519,663 571,097 Y (m) 135,925 2,436,140 6,870,156
Altitude (m) :	144
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-ANDRE-DE-L'EURE 180 2

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/07/1974
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1993
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 31/07/1974 01/01/1993 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHANTIER BRANGER Guy 31/07/1974 01/01/1993
Commentaire(s) :	Stockage et récupération véhicules hors d'usage + garagiste

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	036j
Nom du système aquifère :	BASSIN DE L'EURE / RIVE GAUCHE AMONT
Commentaire(s) :	résidus à silex 12 à 16 m

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W158
Autre(s) source(s) :	DRIRE EVREUX retour mairie en contradiction avec le retour DRIRE visite de terrain 08/98

12 - Synthèse historique

Historique :

Création d'un parc automobile de véhicules hors d'usage

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.