HNO2706417

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	21/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SYLVAINS-LES-MOULINS (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Breteuil 1914 Est
Code INSEE :	27693
Commune principale :	SYLVAINS-LES-MOULINS (27693)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 507,580 507,520 558,960 Y (m) 135,600 2,435,807 6,869,924
Altitude (m) :	120
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRETEUIL-SUR-ITON 179 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/10/1967
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 25/10/1967 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	dépot d'ordures ménagères

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	remblayé et nivelé
Projet de réaménagement :	reboisement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	180-1-42
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	?
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035b
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE L'ITON RIVE GAUCHE AMONT
Commentaire(s) :	alluvions modernes, limite colluvions de versant. 2 autres AEP: 179-4-19 en aval et 180-8-2007 à 4600 m en aval

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W379
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

25/10/1967 AP Implantation

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.