HNO2706533

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	30/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAIRIE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ? 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Louviers val de reuil 2012 Ouest
Code INSEE :	27483
Commune principale :	QUATREMARE (27483)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 509,325 509,246 560,936 Y (m) 165,850 2,466,081 6,900,163
Altitude (m) :	128
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LES ANDELYS 124 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan situation ? Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle QUATREMARE B 150
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/01/1960
Date de fin d'activité : (*)	30/12/1996
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 12/01/1960 30/12/1996 Autorisation 1er groupe
Commentaire(s) :	Dépôt d'ordures ménagères mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	recouvert de terre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035e
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE L'EURE RIVE GAUCHE AVAL
Commentaire(s) :	résidus à silex : 4 à 8 m

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/18W285
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

AP : 12/01/1960 Imp

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.