HNO2706562

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	31/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MECAFORME (SA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 43 rue de Bas LEVAUDREUIL 27100 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 avenue Durant
Localisation :	Louviers 2012 Ouest
Code INSEE :	27375
Commune principale :	LOUVIERS (27375)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 514,963 514,962 566,669 514,991 Y (m) 2,468,562 2,468,561 6,902,595 2,468,575 Préc.XY Mètre     numéro
Altitude (m) :	21
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LES ANDELYS 124 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 1 plan ? Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LOUVIERS AL 92
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/09/1977
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 27/09/1977 Déclaration 3ième groupe 2 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 27/09/1977 Autorisation 2ième groupe 3 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 27/09/1977 Autorisation 2ième groupe 4 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 27/09/1977 Autorisation 1er groupe 5 Fabrication de coutellerie C25.71Z 27/09/1977 Autorisation 2ième groupe 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 27/09/1977 Autorisation 1er groupe 20 ouvriers, 4 personnes (encadrement)
Commentaire(s) :	Etude et réalisation d'ensemble mécanique Régul. atelier tolerie chaudronnerie, tolerie Dépôt d'acétylène Travail des métaux (découpage etc...)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.244 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	OUI
Réaménagement sensible :	OUI

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	124-2-114
Distance captage AEP :	2,000
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035e
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE L'EURE RIVE GAUCHE AVAL
Commentaire(s) :	alluvions anciennes basse terrasse. 2 AEP en amont à moins de 1000 m : 124-6-76 et 77

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD27/18W217

12 - Synthèse historique

Historique :

R : 27/09/1977

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.