Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

HNO2706679

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : HNO
Date de création de la fiche : (*) 06/01/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
HUE CHARLES
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : Bernay 1813 Est
Code INSEE : 27056
Commune principale : BERNAY (27056)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 472,720 472,719 524,347 472,731
Y (m) 2,455,662 2,455,661 6,890,054 2,455,605
Préc.XY Mètre     rue
Altitude (m) : 110
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BERNAY 148 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
plan 1/200 1955 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 15/02/1955
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication d'articles textiles C13.40Z 15/02/1955 3ième groupe
2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/02/1955 Déclaration 1er groupe 2e catégorie : 12 m3
 
Commentaire(s) : entreprise de confection, DLI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Partiellement
Type de réaménagement : magasin de vêtements
Réaménagement sensible : NON
Commentaire : Seule une petite partie du site est aujourd'hui occupée par un magasin de vêtements (chauffage au gaz).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP : Oui
Référence BSS : 149-3-19
Distance captage AEP : 1,000
Position AEP : ?
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère : 034
Nom du système aquifère : LIEUVIN-OUCHE
Commentaire(s) : colluvions indifférenciés. Site situé dans un rayon de 1000 m de l'AEP

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD27/18W40
Autre(s) source(s) : retour mairie visite de terrain 08/98

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.