HNO2706830

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	17/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAIRIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Pacy sur Eure 2013 est
Code INSEE :	27554
Commune principale :	SAINT-JUST (27554)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 534,240 534,187 585,782 Y (m) 156,375 2,456,613 6,890,494
Altitude (m) :	44
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EVREUX 150 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan situation ? Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune de Saint-Just 01/01/1111 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Just B1 249 - 253
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/12/1964 01/01/1980 Autorisation 1er groupe implantation
Commentaire(s) :	Décharge d'ordures ménagères

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	312
Nom du système aquifère :	SEINE
Commentaire(s) :	e3 limite C4-5 (craie blanche)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27 / 18W318
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.