HNO2707351

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	08/01/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HUGUET (ETS) / ex Filature de laine Cardée
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 20 rue du Sentier Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Filature de laine Cardée : 112-114 Bd Haussmann Paris 8 ème

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Evreux 2013 Ouest
Code INSEE :	27118
Commune principale :	BROSVILLE (27118)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 510,950 510,878 562,498 Y (m) 157,625 2,457,851 6,891,924
Altitude (m) :	38
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EVREUX 150 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan masse 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/04/1969
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage C13.1 21/04/1969 Déclaration 3ième groupe 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/04/1969 Autorisation 1er groupe fuel : 25 m3 aérien
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) filature de laine Cardee 21/04/1969 Huguet Ets 05/06/1975
Commentaire(s) :	Filature de laine cardée + DLI dépôt de gaz

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Les batiments ont été rachetés par la mairie mais ils ne sont pas encore réaménagés.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	150-1-51
Distance captage AEP :	2,300
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Nom de la nappe :	nappe alluviale
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	035a
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE L'ITON RIVE DROITE
Commentaire(s) :	alluvions modernes (limons et argile). existence de traçages: zone karstique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD27/ 18W76 / 1235W9
Autre(s) source(s) :	visite de terrain

12 - Synthèse historique

Historique :

D : 21/04/1969 R : 07/05/1969

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.