HNO2707568

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	08/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GUYOMARCH
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Les Andelys 2012 Est
Code INSEE :	27022
Commune principale :	AUBEVOYE (27022)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 528,830 528,769 580,432 Y (m) 164,240 2,464,482 6,898,403
Altitude (m) :	14
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LES ANDELYS 124 8

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GUYOMARCH 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle aubevoye c 1302
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits alimentaires (notamment aliments pour animaux) C10.8 01/01/1111 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GUYOMARCH 01/01/1111
Commentaire(s) :	fabrication d'aliments pour bétail

6 - Utilisations et projets

Code POS :	UZ
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	reprise éventuelle (cf. commentaire)
Commentaire :	Reprise éventuelle du site par une entreprise de fabrication de papier de restauration (nappe, ...)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	124-8-258
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluviale
Code du système aquifère :	024a
Nom du système aquifère :	HUREPOIX / BASSIN DE LA MAULDRE
Commentaire(s) :	Alluvions anciennes de basse terrasse sur craie Le site se trouverait dans le périmètre éloigné du captage AEP (124-8-258). Autre captage (124-8-44)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.