HNO2707572

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	27/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRETEUIL (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Breteuil 1914 Est
Code INSEE :	27112
Commune principale :	BRETEUIL (27112)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 494,900 494,839 546,219 Y (m) 127,440 2,427,633 6,861,860
Altitude (m) :	168
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRETEUIL-SUR-ITON 179 7

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe décharge OM
Commentaire(s) :	décharge d'OM

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	La décharge municipale est encours de réhabilitation.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	179-7-38
Position AEP :	En aval
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035b
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE L'ITON RIVE GAUCHE AMONT
Commentaire(s) :	résidus à silex 24 à 26 m. AEP situé entre 2500 et 3500 m en aval du site.

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Traitement (avant 2008) 1 en cours de réhabilitation
Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Traitement : en cours de réhabilitation

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	retour mairie
Autre(s) source(s) :	visite de terrain 08/98

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.