HNO2707587

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	04/09/1998
Nom(s) usuel(s) :	décharge sauvage
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Le Trait Jumièges 1911 Ouest
Code INSEE :	27091
Commune principale :	BOSGOUET (27091)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 492,370 492,259 544,132 Y (m) 186,575 2,486,813 6,921,023
Altitude (m) :	91
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROUEN (OUEST) 99 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation ? Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle - -
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	décharge sauvage de produits toxiques (déchets susceptibles d'avoir été traités au lindane, fonds de silo à blé d'origine portuaire des usines de Grand-Couronne, fûts en fer, plastiques, tuyaux...)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le dépôt a été recouvert de terre végétale.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	de la craie
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	035f
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE LA RISLE SEINE RIVE GAUCHE AVA
Commentaire(s) :	proximité d'une bétoire senonien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

05/01/1995 : "L'éveil de Pont-AUdemer (revue de presse accidents/pollutions AREHN) Journal d'Elbeuf 16/12/94 (revue de presse accidents/pollutions AREHN)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.