Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

22/05/1997

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
? / ex briquetterie et carrière associée

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

ROUEN 2011 OUEST

Code INSEE :

76474

Commune principale :

NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE (76474)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	507,345	507,241	559,206	507,466
Y (m)	198,760	2,499,022	6,933,100	2,499,029
Préc.XY				numéro

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

Point coté

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ROUEN (OUEST)	99	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Rouen ouest 3-4	1/25000	1951	Oui
Rouen top25 1911ET	1/25000	1996	Ne sais pas

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
76410	MAROMME
76216	DEVILLE-LES-ROUEN

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1900

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie)	C23.3	01/01/1111	01/01/1900		1er groupe			dépôt potentiel de déchets

Commentaire(s) :

Ancienne briquetterie, dépôt potentiel de déchets

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	zone d'habitation
Commentaire :	zone d'habitation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

994B0118

Distance captage AEP :

900

Position AEP :

En aval

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Limons/Loess

Substratum :

Calcaire tendre/Craie

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	990	Cailly

Code du système aquifère :

009c

Nom du système aquifère :

PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CAILLY

Commentaire(s) :

Site sur colluvions argilo-limoneuses

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

carte Rouen ouest n° 3-4, 1951 et top25 n°1911ET, 1996

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7600018