HNO7600061

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	13/01/1997
Nom(s) usuel(s) :	usine du Grand Tendos
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COGETEMA (COmptoir GEnéral des TExtiles MAnufacturés)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	CLERES 2010 OUEST
Code INSEE :	76271
Commune principale :	FONTAINE-LE-BOURG (76271)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 512,330 512,226 564,259 Y (m) 207,310 2,507,586 6,941,617
Altitude (m) :	70
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SAENS 77 6
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 76271 FONTAINE-LE-BOURG
Commentaire(s) :	visible de la D44

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mme LEBOUCHER/ particulier 17/06/1997 Personne physique COMMUNE/ ERPI (sté parisienne) 18/04/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/02/1888
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1977
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 16/02/1888 Autorisation 1er groupe 2è classe, 250 ouvriers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRAMTOT 16/02/1888 COGETEMA 01/01/1960
Commentaire(s) :	teinturerie et blanchiement

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2.84 (en ha)
Code POS :	UE
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	projet immobilier
Commentaire :	Une moitié rachetée par la commune et une moitié rachetée par un particulier :Mme Le boucher. Usine en ruine, photos 16 à 21 du 28/04/97, site problématique pour la commune, accès possible par un trou dans la clôture: danger (enfants...), mesures d'urgence à prendre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	775X0088
Distance captage AEP :	300
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 Cailly, 2 bras Habitation
Code du système aquifère :	009c
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CAILLY
Commentaire(s) :	4 autres AEP en amont du site, ainsi que 3 puits particuliers et 4 agricoles

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD76/5M489

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.