Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

13/01/1997

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
VAL-DE-LA-HAYE (COMMUNE DE)

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

ROUEN 2011 OUEST

Code INSEE :

76717

Commune principale :

VAL-DE-LA-HAYE (76717)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	501,700	501,598	553,479
Y (m)	188,350	2,488,597	6,922,729

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ROUEN (OUEST)	99	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan de situation	1/10000	1936	Ne sais pas

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
76717	VAL-DE-LA-HAYE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

02/05/1936

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	02/05/1936		Autorisation	1er groupe

Commentaire(s) :

Dépôt d'ordures ménagères

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	situation de friche supposée (affinement 10/1998), à vérifier

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00998A0035
Distance captage AEP :	2,400
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009d
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CLERETTE
Commentaire(s) :	Site sur alluvions anciennes (sables, grave argileuse et silex)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/5M856
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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