Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

06/02/1997

Nom(s) usuel(s) :

Devill'auto, auto refinish

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BEAUNAY

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
65		rue	Jules Ferry

Localisation :

Rouen 2011 Ouest

Code INSEE :

76216

Commune principale :

DEVILLE-LES-ROUEN (76216)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	506,060	505,956	557,909	506,072
Y (m)	197,230	2,497,490	6,931,579	2,497,528
Préc.XY				numéro

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ROUEN (OUEST)	99	4

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1967

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	01/01/1967		Déclaration	1er groupe			diluants, liq glycérophtaliques, silicones

Commentaire(s) :

garage, tôlerie et peinture

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	à vendre?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009d
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CLERETTE
Commentaire(s) :	Site sur alluvions modernes (silts, sables argileux, tourbes et grave de fond) existance d'une bétoire au fond de la cour

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/16WZ34964
Autre(s) source(s) :	DRIRE RD: fichier ICPE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7600846