HNO7600914

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	12/02/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DEPOT DE LA GROTTE DE BIESSARD
Etat de connaissance :	Traité
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 760012 DRIRE HNO / SITES POLLUES

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Rouen 2011 Ouest
Code INSEE :	76157
Commune principale :	CANTELEU (76157)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 503,450 503,348 555,247 503,639 Y (m) 190,630 2,490,881 6,924,996 2,490,285 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	55
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROUEN (OUEST) 99 4
Commentaire(s) :	prévoir une précision de +/- 100 m pour les coordonnées Lambert

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 04/11/1992 1er groupe
Commentaire(s) :	stockage de 1700 tonnes d'insecticides, arséniate de chaux , de plomb et d'alumine

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	009d
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CLERETTE

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Traitement (avant 2008) 1 effectué, site sans restriction d'usage et surveillance
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Traitement : effectué, site sans restriction d'usage et surveillance

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	BASOL (version 10/1994)
Autre(s) source(s) :	DRIRE RD: fichier ICPE

12 - Synthèse historique

Historique :

site découvert en 1992 (article dans paris-Normandie du 22/12/92)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.