Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

22/04/1997

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BOCASSE (COMMUNE DE)

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Clères 2010 Ouest

Code INSEE :

76105

Commune principale :

LE BOCASSE (76105)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	507,520	507,406	559,497
Y (m)	213,920	2,514,200	6,948,267

Altitude (m) :

162

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
YVETOT	76	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
ensemble	1/1000	Ne sais pas
terrain	1/500	Ne sais pas
situation	1/25000	Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	05/05/1975		Autorisation	1er groupe

Commentaire(s) :

Décharge O.M.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.814 (en ha)
Code POS :	A74
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	herbages
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009d
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CLERETTE
Commentaire(s) :	Site sur limon des plateaux et argile à silex

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/28WZ 87583
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7601170