HNO7601185

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	23/04/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOSC-MESNIL (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	SAINT-SAENS 2010 EST
Code INSEE :	76126
Commune principale :	BOSC-MESNIL (76126)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 530,640 530,552 582,666 Y (m) 218,440 2,518,740 6,952,612
Altitude (m) :	190
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SAENS 77 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier masse 1/2000 Ne sais pas situation 1/10 000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AK 93
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 29/01/1974 Autorisation 1er groupe Toujours utilisée en 1979
Commentaire(s) :	Décharge O. M.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Bois privé du temps de la décharge, l'est toujours actuellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00773X0014
Distance captage AEP :	5,500
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009g
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA VARENNE
Commentaire(s) :	Site sur colluvions argilo-limoneuses indifférenciées

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/28WZ81115
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.