HNO7601195

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	23/04/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MONTEROLIER (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	ST SAENS 2010 EST
Code INSEE :	76445
Commune principale :	MONTEROLIER (76445)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 529,162 529,074 581,156 Y (m) 214,420 2,514,714 6,948,601
Altitude (m) :	173
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SAENS 77 4

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AE 22
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1978
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 30/06/1976 Autorisation 1er groupe O.M., plastique ,boites consérve . Autorisation pour 6 mois
Commentaire(s) :	Décharge O.M.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2.98 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	la végétation a recouvert le site

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00773X0064
Distance captage AEP :	1,700
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009g
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA VARENNE
Commentaire(s) :	Site sur limon des plateaux et argile à silex

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/28WZ 95179
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.