HNO7601199

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	23/04/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SIROM DE BUCHY
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	ST SAENS 2010 EST
Code INSEE :	76621
Commune principale :	SAINT-MARTIN-OSMONVILLE (76621)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 526,450 526,357 578,459 Y (m) 216,550 2,516,845 6,950,753
Altitude (m) :	185
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SAENS 77 3

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HARTOUT LIONEL 28/04/1998 Personne physique ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZE 7 P
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	terrain vendu à M. Hartout

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 08/10/1980 Autorisation 1er groupe Décharge controlée
Commentaire(s) :	Décharge O.M.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	3.528 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	plantation d'arbres, terrain agricole
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Surface totale : 3ha 5a et 28 ca

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00773X0014
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009g
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA VARENNE
Commentaire(s) :	Site sur limon des plateaux et argile à silex Habitation à 400 m du site . Volume annuel 8000m3. Situé dans un périmètre de protection éloigné.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/1233W 53
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.