Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

12/08/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
TURQUETIL

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Notre-Dame-De-Gravenchon 1811 Est

Code INSEE :

76499

Commune principale :

PETIVILLE (76499)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	472,575	472,433	524,418
Y (m)	198,600	2,498,833	6,933,200

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
PONT-AUDEMER	98	3

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Turquetil Jean-Pierre	01/01/1111	Personne physique	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier	C24.20Z	01/01/1111			1er groupe
2	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	01/01/1111			2ième groupe

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Turquetil	01/01/1111	01/01/1994

Commentaire(s) :

tuyauterie, soudure

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.503 (en ha)
Surface bâtie :	400 (en m2)
Code POS :	Zone II NAc (e, revision)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009j
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN FORET DAULEVRIER
Commentaire(s) :	Site sur terrasse alluviale ancienne (sables, graviers et cailloutis) inscrit en zone Feder 1994-96

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

"Recensement des friches industrielles", EPBS, 1996

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7601216