HNO7601323

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	14/10/1997
Nom(s) usuel(s) :	décharge communale
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PETIT-COURONNE (COMMUNE DE) / ex carrière
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue commune de Petit-Couronne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée inventaire lavault - n° 27 DRIRE HNO

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Rouen 1911 ET
Code INSEE :	76497
Commune principale :	PETIT-COURONNE (76497)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 504,990 504,891 556,771 Y (m) 188,340 2,488,590 6,922,694
Altitude (m) :	25
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROUEN (OUEST) 99 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte état major 1/80000 Oui plan cadatral 1/500 1939 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Petit-Couronne 01/01/1939 1/500 A 1024
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/02/1940
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/02/1940 Autorisation 1er groupe
Commentaire(s) :	dépôt d'ordures ménagères, ancienne carrière

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.356 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Habitations
Commentaire :	Dépôt remblayé, laissé à la végétation. Terrain vague non clos. Projet de résidence "Le Nicomède", appartements de standing.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cavité souterraine Grottes
Code du système aquifère :	035f
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE LA RISLE SEINE RIVE GAUCHE AVA
Commentaire(s) :	Grottes dans une falaise de craie.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 / 16WZ5706
Autre(s) source(s) :	Retour mairie Visite de terrain
Donnée(s) complémentaire(s) :	Inventaire des sources de pollution potentielles des eaux souterraines de l'agglomération rouennaise en boucle rive gauche de la Seine - DRIRE Haute-Normandie - 1980 - Nathalie Lavault

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.