Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

29/10/1997

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
OPHLM

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
5 place du Général de Gaulle 76000 Rouen	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
72		rue	d'Estouteville

Localisation :

Rouen 1911 ET

Code INSEE :

76540

Commune principale :

ROUEN (76540)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	507,568	507,467	559,405	507,402
Y (m)	195,648	2,495,907	6,929,985	2,495,919
Préc.XY				numéro

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ROUEN (OUEST)	99	4

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	08/03/1974		Déclaration	1er groupe			FOD

Commentaire(s) :

DLI souterrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Cuves toujours présentes mais inutilisées. Chauffage au fuel abandonné au profit du gaz (exploitant : la Générale de Chauffe)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
OPHLM

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009c
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CAILLY

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 / 28WZ81118
Autre(s) source(s) :	Visite de terrain

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7601597