Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

HNO7601655

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : HNO
Date de création de la fiche : (*) 28/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
QUILLERY SAINT MAUR SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
8, 12 av 4 septembre, St Maur (Val de Marne) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : ND DE GRAVENCHON 1811 EST
Code INSEE : 76476
Commune principale : NOTRE-DAME-DE-GRAVENCHON (76476)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 472,800 472,657 524,653 472,804
Y (m) 199,975 2,500,210 6,934,574 2,500,241
Préc.XY       rue
Altitude (m) : 32
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
PONT-AUDEMER 98 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
plan d'ensemble 1/200 1968 Oui
Commentaire(s) : rue des haies

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication de coutellerie C25.71Z 19/11/1968 Déclaration 2ième groupe
2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 16/04/1969 Déclaration 1er groupe Essence, GO, FOD
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Sté Fçaise d'Entreprise et de travaux 01/01/1111
SA Entreprise Quillery St Maur 19/11/1968
 
Commentaire(s) : atelier de serurrerie, travail des métaux et du bois, DLI

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement
Type de réaménagement : société de transport
Commentaire : Transport "FERRAILLE"

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
TRANSPORTS FERRAILLE SA Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Formation superficielle : Sables/Graviers/Galets
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère : 009j
Nom du système aquifère : PAYS DE CAUX / BASSIN FORET DAULEVRIER
Commentaire(s) : Site sur terrasse alluviale ancienne (sables, graviers et cailloutis)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD76/16WZ56496
Autre(s) source(s) : retour mairie visite de terrain

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.