HNO7601676

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	28/08/1997
Nom(s) usuel(s) :	Les Livrées
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BLAINVILLE Michel
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	2111 OT
Code INSEE :	76067
Commune principale :	BEAUVOIR-EN-LYONS (76067)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 543,025 542,961 594,902 Y (m) 198,575 2,498,857 6,932,638
Altitude (m) :	200
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GOURNAY 101 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan cadastral 1/1000 Oui plan de situation 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 09/09/1976 Autorisation 1er groupe rejets eaux résiduaires, hydrocarbures
Commentaire(s) :	dépot de ferrailles, épaves automobiles

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation - M. Blainville
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Il y a eu cessation d'activité mais le dépôt est toujours présent

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur M. Blainville Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	010a
Nom du système aquifère :	VEXIN NORMAND OUEST
Commentaire(s) :	Site sur résidus à silex

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/1002W10
Autre(s) source(s) :	DRIRE groupe de subdivisions Rouen Dieppe retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

AP 09/09/1976, régularisation dépot de ferailles, AP 00/02/1979 mise en demeure de respecter l'AP du 09/09/1976 pour cessation d'activité l'activité a cessé mais le dépôt est toujours présent

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.