Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

29/08/1997

Nom(s) usuel(s) :

Décharge d'O.M.

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MENERVAL (COMMUNE DE)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
MENERVAL	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

FORMERIE 2110 EST

Code INSEE :

76423

Commune principale :

MENERVAL (76423)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	549,320	549,260	601,255
Y (m)	205,425	2,505,718	6,939,442

Altitude (m) :

121

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
FORGES-LES-EAUX	78	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
carte IGN	1/50000	Oui
plan de situation	1/500	Oui
plan de masse	1/1000	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Ménerval				BA	34,35

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/07/1993

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	08/01/1974			1er groupe

Commentaire(s) :

Décharge d'ordures ménagères

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.32 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Code du système aquifère :	530
Nom du système aquifère :	PAYS-DE-BRAY
Commentaire(s) :	Substratum : sables, argiles et grès néocomiens (Wealdiens)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD7628WZ81110
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

D 05/05/1972
AP 08/01/1974
R de cessation, d'activité délivré le 23/07/1993 par le sous-préfet de Dieppe

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7601711