Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

12/08/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
VIEUX CHATEAU (LE)

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
4		rue	du Vieux Château

Localisation :

Rouen 2011 Ouest

Code INSEE :

76599

Commune principale :

SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS (76599)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	515,325	515,234	567,146
Y (m)	193,025	2,493,287	6,927,302

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ROUEN (EST)	100	1

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
PHILIPPART Robert	01/01/1111	Personne physique	Non

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation	C16.10A	01/01/1111			3ième groupe
2	Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis...	C16.10B	01/01/1111			1er groupe

Commentaire(s) :

scierie, ateliers

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.665 (en ha)
Surface bâtie :	3,000 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Occupation partielle du site par des locataires et les propriétaires

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01001D0055
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009b
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE L'AUBETTE
Commentaire(s) :	Site sur alluvions modernes (silts, sables argileux, tourbes et grave de fond). inscrit en zone Feder 1994-96. Situé dans le périmètre de protection éloigné de 2 captages AEP: 01001D0055 et 01001X0055.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	"recensement des friches industrielles", EPBS, 1996
Autre(s) source(s) :	inventaire des friches industrielles SIVOM de l'agglomération rouennaise (1994)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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