HNO7601802

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	04/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SNCF
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 44 rue de Rome Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	La-Chapelle-Aux-Pots 2211 Ouest
Code INSEE :	76260
Commune principale :	FERRIERES-EN-BRAY (76260)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 556,680 556,631 608,560 Y (m) 198,000 2,498,287 6,931,954
Altitude (m) :	95
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GOURNAY 101 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SNCF 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/07/1939
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 21/07/1939 3ième groupe méthane
Commentaire(s) :	dépot de gaz

6 - Utilisations et projets

Code POS :	UZ
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Projet de réaménagement :	activité non indus., résidentiel

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau
Code du système aquifère :	530
Nom du système aquifère :	PAYS-DE-BRAY
Commentaire(s) :	Site sur alluvions modernes (limons, tourbes et grave de fond). Substratum jurassique : Portlandien.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76/5M487
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.