Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

01/10/1997

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BAILLE ET CIE (ETS)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
14 rue Raspail St Aubin les Elbeuf	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Elbeuf 1912 Est

Code INSEE :

76561

Commune principale :

SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF (76561)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	503,900	503,807	555,610	503,798
Y (m)	179,040	2,479,279	6,913,398	2,479,415
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ELBEUF	123	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan situation	1/10000		Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	13/08/1968		Déclaration	1er groupe			essence 7 m3, GO 7 m3, FOD 15 m3
2	Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques	C27.20Z	05/02/1981		Déclaration	1er groupe

Commentaire(s) :

DLI, atelier de charge d'accumulateurs pour engins de manutention

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	1.5 (en ha)
Surface bâtie :	9,000 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	transports TESTUD
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	?
Commentaire :	terrains non bâtis acquis par la ville

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
Transports TESTUD	Entreprise privée ou son représentant
Ville St-Aubin-les-Elbeuf	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Propriétaire

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009a
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE L'ANDELLE
Commentaire(s) :	Site sur terrasse alluviale ancienne (sables, grave argileuse et galets de silex).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 / 1519W3 / 16WZ53285
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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