Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

HNO

Date de création de la fiche : (*)

02/10/1997

Nom(s) usuel(s) :

SARL Pelletier

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SASFEC DEPARTEMENT PELLETIER

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
88 rue A. France 93700 Drancy	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
12		rue	de la Marne

Localisation :

Elbeuf 1912 Est

Code INSEE :

76561

Commune principale :

SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF (76561)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	503,900	503,806	555,611	503,798
Y (m)	179,240	2,479,480	6,913,598	2,479,415
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ELBEUF	123	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan situation	1/1000	1980	Oui
plan masse	1/200	1980	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Elbeuf		1/1000		AC	202, 203

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

17/11/1959

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	17/11/1959		Déclaration	2ième groupe			pas de peinture, pas de décapage, feuilles d'inox, effectif: 45 ouvriers dont 40 en atelier.
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	17/11/1959		Déclaration	1er groupe			FOD

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SARL Pelletier	17/11/1959
SASFEC	05/02/1981

Commentaire(s) :

fabrication de cuisines professionnelles (gaz - vapeurs), DLI citerne en sous-sol.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	4,000 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	locaux inoccupés

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009a
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE L'ANDELLE
Commentaire(s) :	Site sur terrasse alluviale ancienne (sables, grave argileuse et galets de silex).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 / 1519W3
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

R 17/11/1959 début d'ativité: fabrication de cuisines professionnelles (gaz - vapeurs),
R 05/02/1981 eégularisation d'activité de travail des métaux.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

HNO7602311