HNO7602786

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	18/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LOZAI SA / ex SA Ateliers et Chantiers de la Basse-Seine et Lozay réunis
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 20 rue Etienne Dolet 76140 Petit Quevilly 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 33 quai de France
Localisation :	Rouen 1911 ET
Code INSEE :	76540
Commune principale :	ROUEN (76540)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 507,073 506,972 558,895 507,353 Y (m) 193,699 2,493,956 6,928,039 2,494,222 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROUEN (OUEST) 99 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan atelier 1/200 1961 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/02/1922
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Construction navale C30.1 16/02/1922 Autorisation 2ième groupe 2 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 06/04/1964 Autorisation 1er groupe acéthylène 3 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 25/10/1982 Autorisation 3ième groupe 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 25/10/1982 Autorisation 1er groupe extension 5 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 25/10/1982 Autorisation 3ième groupe propane 3500 kg
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Lozai 01/01/1111 Sté des Ateliers et Chantiers de la basse Seine 16/02/1922 01/01/1111
Commentaire(s) :	chantier naval, production d'acéthylène, DLI hydrocarbures et gaz

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface bâtie :	11,600 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Batiments anciens, vides et en bon état apparent Locaux à louer

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	035f
Nom du système aquifère :	ROUMOIS-NEUBOURG / BASSIN DE LA RISLE SEINE RIVE GAUCHE AVA
Commentaire(s) :	Site sur alluvions modernes (silts, sables argileux, tourbes et graves de fond).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 / 1701W47 / 16WZ27542
Autre(s) source(s) :	retour DRIRE ROUEN DIEPPE Visite de terrain

12 - Synthèse historique

Historique :

AP 16/02/1922 implantation chantier naval, AP 06/04/1964 extension et modernisation du chantier naval, AP 25/10/1982 Extension DLI hydrocarbures, implantation DLI propane, utilisation de substances radio-actives

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.