Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

HNO7603081

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : HNO
Date de création de la fiche : (*) 03/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
BUTOT EN CAUX (COMMUNE DE)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Butot-en-Caux 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : Cany-Barville 1809 Est
Code INSEE : 76732
Commune principale : BUTOT-VENESVILLE (76732)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 474,640 474,463 526,768
Y (m) 237,260 2,537,544 6,971,870
Altitude (m) : 60
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
FECAMP 57 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
cadastre 1/2500 1971 Oui
carte 1/25000 1971 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
fécamp 3-4 1/2500 A 68
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 30/01/1973
Date de fin d'activité : (*) 01/10/1976
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 30/01/1973 01/10/1976 Autorisation 1er groupe OM
 
Commentaire(s) : décharge d'OM

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP : Oui
Référence BSS : 00573X0005
Distance captage AEP : 2,800
Position AEP : En aval
Périmètre de protection : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère : 009m
Nom du système aquifère : PAYS DE CAUX / BASSIN VALMONT-GANZEVILLE
Commentaire(s) : Site sur colluvions limoneuses,en tête de vallon.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD7661WZ77269

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.