HNO7603773

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	31/10/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FOURNIER Paul (ETS)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 5 place Notre Dame
Localisation :	FORET D'EAWY 2009 OT
Code INSEE :	76462
Commune principale :	NEUFCHATEL-EN-BRAY (76462)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 535,500 535,414 587,590 Y (m) 226,125 2,526,438 6,960,264
Altitude (m) :	85
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NEUFCHATEL 60 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan 1/100 1111 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/06/1956
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/06/1956 Déclaration 1er groupe
Commentaire(s) :	DLI

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00605X0210
Distance captage AEP :	2,500
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	008d
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DE BETHUNE
Commentaire(s) :	Nombreuses tuyauteries en milieu urbanisé

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 / 16WZ34922
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

D:28/05/1956 DLI Ets FOURNIER PAUL R:07/06/1956 DLI de 15M3, Ets FOURNIER PAUL R:07/02/1966 DLI de 30M3, Ets FOURNIER PAUL

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.