Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

HNO7603803

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : HNO
Date de création de la fiche : (*) 13/11/1997
Nom(s) usuel(s) : Décharge OM
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
SMERMESNIL (COMMUNE DE)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
SMERMESNIL 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : FORET D'EAWY 2009 OT
Code INSEE : 76677
Commune principale : SMERMESNIL (76677)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 537,350 537,261 589,532
Y (m) 237,670 2,537,999 6,971,804
Altitude (m) : 193
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
NEUFCHATEL 60 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Carte d'assemblage 1/10 000 1947 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
COMMUNE 01/01/1111 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
D 315
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe
 
Commentaire(s) : Décharge d'ordures ménagères

6 - Utilisations et projets

Surface totale : 0.132 (en ha)
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Formation superficielle : Néant
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère : 008e
Nom du système aquifère : PICARDIE / BASSIN DE L'EAULNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD76 / 61WZ76699
Autre(s) source(s) : retour mairie

12 - Synthèse historique

Historique : Rejet 06/11/1972 Décharge brute d'ordures ménagères, COMMUNE DE SMERMESNIL

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.