HNO7603906

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	23/10/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LELOUARD
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 28 route nationale
Localisation :	ROUEN 2010 OUEST
Code INSEE :	76377
Commune principale :	ISNEAUVILLE (76377)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 514,760 514,663 566,644 Y (m) 201,225 2,501,495 6,935,510
Altitude (m) :	160
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SAENS 77 5

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HIS Arnaud 14/04/1998 Personne physique
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/11/1969
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 25/11/1969 Déclaration 1er groupe 25/11/1969 prise de possession
Commentaire(s) :	Dépôt souterrain d'hydrocarbures

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	cabinet d'architecture

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur HIS Arnaud Personne physique

8 - Environnement

Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	009c
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CAILLY
Commentaire(s) :	Site sur limon des plateaux et argile à silex

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 76/ 16WZ 57797
Autre(s) source(s) :	retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.