HNO7603918

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	24/10/1997
Nom(s) usuel(s) :	Décharge OM-Ancienne marnière à ciel ouvert
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MONTIGNY (COMMUNE DE)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 86 chemin départemental 86
Localisation :	ROUEN 2011 OUEST
Code INSEE :	76446
Commune principale :	MONTIGNY (76446)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 502,700 502,592 554,545 Y (m) 196,960 2,497,217 6,931,335
Altitude (m) :	130
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROUEN (OUEST) 99 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/200 Ne sais pas croquis (derrière la feuille ) 1/? Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/11/1975
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1982
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 14/11/1975 Autorisation 1er groupe Régularisation d'une décharge d'OM / Ancienne marnière à ciel ouvert en milieu forestier
Commentaire(s) :	décharge O.M.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	recouvert de terre végétale antenne radio téléphone

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cavité souterraine 0 marnière à ciel ouvert
Code du système aquifère :	009d
Nom du système aquifère :	PAYS DE CAUX / BASSIN DE LA CLERETTE
Commentaire(s) :	Site sur résidus à silex (sans doute décapés). ancienne marnière à ciel ouvert

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD76 D / 28WZ 90127
Autre(s) source(s) :	rapport BRGM N°? retour mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.